actes administratifs – Siège de Mesnil-en-Ouche
Arrêtés
2023011 Arrêté de voirie portant permis de stationnement à Beaumesnil
2022398 Arrêté de voirie portant permis de stationnement à Epinay
2022396 Arrêté de voirie portant permis de stationnement à La Barre-en-Ouche
2022323 Arrêté de voirie portant permis de stationnement à La Barre-en-Ouche
2022305 Arrêté de voirie – Route barrée
2022254 Arrêté de voirie portant permission de voirie temporaire
2022241 Arrêté de voirie portant permis de stationnement
2022240 Arrêté de voirie portant numérotage de rue à Sainte-Marguerite-en-Ouche
2022239 Arrêté de voirie portant numérotage de rue à Saint-Aubin-des-Hayes
2022238 Arrêté de voirie portant numérotage de rue à Landepéreuse
2022237 Arrêté de voirie portant numérotage de rue à La Barre-en-Ouche
2022236 Arrêté de voirie portant numérotage de rue aux Jonquerets-de-Livet
2022234 Arrêté de voirie portant permis de stationnement
2022232 Arrêté de voirie portant permis de stationnement
2022228 Arrêté de voirie portant permission de voirie
Délibérations
D20221213_09 Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement
D20221213_08 Demande de subventions pour la création d’un terrain multisports à Beaumesnil
D20221213_06 Demande de subvention DETR : Aménagement de jardins du souvenir
D20221213_04 Demande de subventions – Restauration du porche de l’église des Jonquerets-de-Livet
D20221213_01 Convention d’occupation du domaine public à Landepéreuse
D20221115_21 Demande de subvention – Dépose de deux clochetons de l’église de La Roussière
D20221115_19B Modification de la tarification du centre de loisirs
D20221115_18 Révision du régime indemnitaire
D20221115_17 Diminution de la durée hebdomadaire de service d’un agent technique à temps non complet
D20221115_16 Frais d’annulation de réservation d’une salle
D20221115_15 Demande de subvention – Collège Jacques Daviel
D20221115_14 Demande de subvention – Création et réhabilitation de logements à La Barre-en-Ouche
D20221115_12 Modification du budget annexe Cabinet médical de Beaumesnil
D20221115_11 Décision modificative n°2-2022 sur budget annexe Cabinet médical Beaumesnil
D20221115_10 Décision modificative n°4-2022 sur budget principal
D20221115_09 Signature de la convention APL entre la Commune et l’Etat
D20221115_08 Mise en vente de deux maisons à La Barre-en-Ouche
D20221115_07 Achat d’une parcelle dans le cadre de la défense incendie à La Barre-en-Ouche
D20221115_06 Achat de parcelles dans le cadre de la défense incendie à Sainte-Marguerite-en-Ouche
D20221115_05 Mise en vente de matériel technique
D20221115_04 Désignation des membres élus du Comité Technique et du CHSCT
D20221115_03 Désignation d’un correspondant incendie et secours
D20221115_02 Aide financière dans la lutte contre le frelon asiatique
D20220913_18 Avenant à la convention de restitution de compétence éducation avec Le Noyer-en-Ouche
D20220913_17 Modification des règlements intérieurs des services de la Commune
D20220913_16 Convention de médiation préalable obligatoire avec le CDG 27
D20220913_15 Adoption du tableau des effectifs au 1er octobre 2022
D20220913_14 Créations et suppressions de postes au 1er octobre 2022
D20220913_13 Création d’un poste de rédacteur à temps complet
D20220913_12 Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation à 18,31/35e
D20220913_11 Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation à temps complet
D20220913_09 Décision modificative n° 03-2022 sur le budget principal
D20220913_08 Demande de subvention – Assainissement en traverse – RD 833 Livet-en-Ouche
D20220913_07 Transfert du bassin de rétention situé à Gisay-la-Coudre
D20220913_06 Signature d’un bail portant mise à disposition d’un terrain communal à Beaumesnil
D20220913_05 Achat d’une parcelle dans le cadre de la défense incendie à La Roussière
D20220913_04 Achat d’une parcelle dans le cadre de la défense incendie à Saint-Pierre-du-Mesnil
D20220913_03 Achat d’une parcelle dans le cadre de la défense incendie à Saint-Pierre-du-Mesnil
D20220913_02 Achat d’une parcelle à Landepéreuse
D20220913_01B Achat d’un ensemble immobilier à La Barre-en-Ouche
D20220705_26 Adoption du tableau des effectifs au 1er septembre 2022
D20220705_25 Augmentation de durée hebdomadaire de service
D20220705_24 Création de postes d’adjoints techniques
D20220705_23 Frais de déplacement d’un élu dans le cadre de la régie « droits de place »
D20220705_22 Achat d’une parcelle dans le cadre de la défense incendie à La Roussière
D20220705_21 Achat d’une parcelle à Saint-Aubin-le-Guichard
D20220705_20 Déclassement d’une parcelle à Gouttières
D20220705_19 Actualisation de la voirie classée dans le domaine public communal
D20220705_18 Election des membres élus au sein du Conseil d’Administration du CCAS
D20220705_16 Subventions à deux associations
D20220705_14 Convention cadre valant ORT
D20220705_13 Modification de la désignation d’un délégué au CNAS
D20220705_12 Modification de la désignation des représentants de la Commune aux conseils d’écoles
D20220705_09 Modification de la composition des commissions de la Commune
D20220705_08 Modification de la composition des conseils communaux et des commissions consultatives
D20220705_06 Constitution de la commission de dialogue compétitif
D20220705_05 Composition de la commission d’appel d’offres
D20220705_04 Election des délégués au SIVOS 2000 du Pays d’Ouche
D20220705_01 Proposition de huis clos
Décisions du maire
DE_2022012 Fixation des tarifs pour une activité de l’espace ados : Sortie Space Jump Évreux
DE_2022011 Fixation des tarifs pour une activité de l’espace ados : Sortie Match Évreux
DE_2022010 Rédaction et signature d’un bail d’habitation
DE_2022009 Rédaction et signature d’un bail d’habitation
DE_2022008 Marché de maintenance préventive des cloches des églises